La croissance exponentielle des technologies Blockchain et des actifs numériques soulève des enjeux complexes en matière de comptabilité, de droit et de fiscalité. Les entreprises françaises se retrouvent souvent dans une zone grise où les normes ne sont pas encore clairement établies.
Cependant, il existe des idées sur la façon de comptabiliser les actifs numériques. Tout d’abord, il ne faut pas comptabiliser en fonction de la nature de l’actif numérique détenu, mais plutôt en fonction des opérations effectuées par l’entreprise. Effectue t’elle des opérations telles que le minage, le staking, le trading, le placement de trésorerie, l’ICO, et bien d’autres.
Pour les NFT, avant de répondre a la question de la comptabilisation, il faut se pencher sur la qualification juridique et les droits attachés au NFT. Est-ce considéré comme une œuvre d’art, un actif numérique ou un actif incorporel ? Il est essentiel de mener une analyse juridique pour déterminer le schéma comptable approprié. Sur le plan fiscal, il reste encore des zones d’ombre en particulier l’éventuel assujettissement à la TVA. Il est recommandé de procéder à un rescrit fiscal.
Le règlement ANC 2020-05 traite de manière spécifique les opérations liées aux prestataires de services sur actifs numériques (PSAN). Cependant, il est important de comprendre les flux économiques pour proposer un schéma d’écriture adapté. Y a t-il un transfert de propriété ? Quelle qualification pour les revenus de certains produits de DeFi, s’agit-il d’une commission ? d’intérêt ? La réponse à cette question a des conséquences sur l’application ou non de la TVA.
En ce qui concerne la plus-value réalisée par les particuliers, lors de sa conversion en fiat, elle est imposée soit à la « flat tax » au taux 30% soit au taux marginal d’imposition.
Cependant, concernant les entreprises françaises, le principe consiste à calculer la plus ou la moins-value à chaque mouvement fiat ou crypto à crypto. Il faut utiliser l’une des deux méthodes le CMUP, coût moyen unitaire pondéré ,ou le FIFO, le premier entré, le premier sorti. Par exemple, si vous achetez un ETH que vous vendez contre des ADA et que vous réalisez une plus-value, celle-ci sera fiscalement taxable.
En conclusion, la comptabilisation des actifs numériques nécessite une analyse approfondie et une compréhension des opérations effectuées par l’entreprise. Il est important de suivre les réglementations et les normes en constante évolution pour assurer de la conformité des comptes de votre entreprise.
