L’univers de la Blockchain et des actifs numériques est très complexe et soulève des problématique comptables, juridiques et fiscales.
Il subsiste encore des zones d’ombres, néanmoins nous pouvons déjà apporter quelques éclaircissement sur la comptabilisation des actifs numériques.
Comment comptabilise-t-on les bitcoins détenus par une entreprise française ?
En premier lieu, il ne faut pas comptabiliser en fonction de la nature de l’actif numérique détenu mais en fonction des opérations effectuées par l’entreprise : mining, staking, trading, placement de trésorerie, ico, etc,..
Comment comptabilise-t-on les NFT ?
La problématique n’est pas la comptabilisation mais la qualification juridique et des droits attachés au NFT ? Est-ce une œuvre d’art, un actif numérique, est-ce un actif incorporel ? Ce n’est qu’à l’issue de cette analyse juridique que l’on peut proposer un schéma comptable. Cependant, il subsistera la problématique fiscale liée à l’éventuel assujettissement à TVA.
Comment comptabilise-t-on les opérations crypto dans un PSAN ?
Le règlement ANC 2020-05 traite ce point particulier relatif à l’activité des Prestataires de Services sur Actifs Numériques (PSAN). Pour autant, il est nécessaire d’analyser les flux économiques et ainsi comprendre l’activité pour proposer un schéma d’écriture adapté.
Comment se calcule la plus-value comptable ?
Le régime des particuliers consiste à payer la « flat taxe » d’un montant 30% sur la plus-value réalisée lors de la conversion en fiat.
En absence de texte fiscal pour les entreprises française et au regard du principe de prudence comptable : la plus-value ou moins-value réalisée par les entreprises française se calcule lors des mouvements crypto à crypto.
Par exemple, j’achète un ETH que je revends contre des ADA, et que je réalise une plus-value, cette dernière sera fiscalement taxable.
