La comptabilisation des actifs numériques des entreprises françaises

les idées reçues

L’univers de la Blockchain et des actifs numériques est très complexe et soulève des problématique comptables, juridiques et fiscales.

Il subsiste encore des zones d’ombres, néanmoins nous pouvons déjà apporter quelques éclaircissement sur la comptabilisation des actifs numériques.

Comment comptabilise-t-on les bitcoins détenus par une entreprise française ?

En premier lieu, il ne faut pas comptabiliser en fonction de la nature de l’actif numérique détenu mais en fonction des opérations effectuées par l’entreprise : mining, staking, trading, placement de trésorerie, ico, etc,..

Comment comptabilise-t-on les NFT ?

La problématique n’est pas la comptabilisation mais la qualification juridique et des droits attachés au NFT ? Est-ce une œuvre d’art, un actif numérique, est-ce un actif incorporel ? Ce n’est qu’à l’issue de cette analyse juridique que l’on peut proposer un schéma comptable. Cependant, il subsistera la problématique fiscale liée à l’éventuel assujettissement à TVA.

Comment comptabilise-t-on les opérations crypto dans un PSAN ?

Le règlement ANC 2020-05 traite ce point particulier relatif à l’activité des Prestataires de Services sur Actifs Numériques (PSAN). Pour autant, il est nécessaire d’analyser les flux économiques et ainsi comprendre l’activité pour proposer un schéma d’écriture adapté.

Comment se calcule la plus-value comptable ?

Le régime des particuliers consiste à payer la « flat taxe » d’un montant 30% sur la plus-value réalisée lors de la conversion en fiat.
En absence de texte fiscal pour les entreprises française et au regard du principe de prudence comptable :
la plus-value ou moins-value réalisée par les entreprises française se calcule lors des mouvements crypto à crypto.

Par exemple, j’achète un ETH que je revends contre des ADA, et que je réalise une plus-value, cette dernière sera fiscalement taxable.

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Comprendre l’écosystème de la Blockchain et des cryptoactifs On a tous a entendu parler de bitcoin, NFT, metavers, Web3 mais peu en maîtrisent les enjeux. L’écosystème de la Blockchain et des cryptoactifs est complexe, et a fait émerger de nouvelles activités allant du minage, staking, DeFi, Yield farming,..

Cette formation est une introduction aux fondamentaux de la technologie Blockchain et des cryptoactifs afin d'être en mesure d'interagir avec les clients de l'écosystème. Il sera évoqué les notions de vocabulaires indispensables pour maitriser les enjeux, les activités professionnelles sous-jacentes, les cas d'usage offerts par cette technologie ainsi que les impacts sur les comptes de l'entreprise..

Objectifs :
• Comprendre le vocabulaire associé à l'écosystème Blockchain et son origine : les différents protocoles et avantages
• Identifier les acteurs de l'écosystème
• Présenter les différentes possibilités de placement

Contenu :
• Eléments du vocabulaire à connaitre
• Analyse et compréhension des acteurs de l'écosystème
• Les cas d'usage

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Comprendre l'écosystème de la Blockchain et des cryptoactifs La Blockchain est une technologie de rupture dont l'adoption au sein des entreprises s'accélère grâce aux nombreux avantages qu'elle procure. Pour accompagner les entreprises de l'écosystème Blockchain et Crypto-actifs, il est impératif d'en comprendre les enjeux, le fonctionnement et les avantages d'une telle technologie.
L'objectif de cet atelier est de présenter l'écosystème sous-jacent pour être en mesure d'interagir avec des clients.

Objectifs :
• Comprendre le vocabulaire associé à l'écosystème Blockchain, son origine et les protocoles
• Identifier les acteurs de l'écosystème et comprendre l'activité sous-jacente
Contenu :
• Eléments du vocabulaire à connaitre
• Analyse et compréhension des acteurs de l'écosystème : mineurs, taders, DeFi, NFT
• Présenter des cas d'usage concrets et des exemples de projets notamment les ICO

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